CONDITIONS D’UTILISATION

Droits de Licence

Tous les droits, titres, rapports, contenus et intérêts relatifs aux œuvres protégées par le droit d’auteur sont et resteront (même après votre achat) la propriété exclusive de Research Nester. Vous n’acquérez aucun droit de propriété, d’autorité ou d’autres droits de propriété intellectuelle en utilisant les œuvres protégées par le droit d’auteur conformément à la licence accordée.

Licence Utilisateur Unique

L’accès au contenu sous licence révocable est accordé uniquement à un ou plusieurs utilisateurs individuels au sein de l’organisation et ne doit pas être utilisé simultanément par plusieurs utilisateurs ni en dehors de l’organisation. Tous les droits, contenus, titres et intérêts relatifs aux œuvres protégées par le droit d’auteur sont et resteront (même après votre achat) la propriété exclusive de Research Nester. Vous n’acquérez aucun droit de propriété ou autre droit de propriété intellectuelle en utilisant le matériel/contenu protégé par le droit d’auteur conformément à la licence accordée.

Licence d’Entreprise

Avec la licence d’entreprise, l’accès à nos rapports et contenus est accordé uniquement aux personnes désignées ayant acheté le rapport et ne doit pas être distribué à un tiers. Même après l’achat, tout le contenu protégé par le droit d’auteur restera l’œuvre exclusive de Research Nester et ne doit pas être utilisé à l’extérieur. En aucun cas vous ne détenez la possession de notre matériel pour une diffusion externe.

Licence à l’Échelle de l’Entreprise

L’accès aux rapports/contenus sera accordé uniquement aux utilisateurs au sein de l’organisation et ne peut pas être utilisé par une personne en dehors de l’organisation. Les utilisateurs sont autorisés à afficher, stocker et archiver les contenus uniquement à l’intérieur de l’organisation, mais ne peuvent pas les utiliser à l’extérieur ni pour toute citation publique ou diffusion. L’utilisateur traitera le contenu comme confidentiel et l’utilisera uniquement en interne.

Licence Copie Papier

La licence accorde l’autorisation d’accéder à la copie papier/imprimée uniquement aux utilisateurs autorisés. L’utilisateur autorisé peut archiver et utiliser les informations pour sa compréhension personnelle, mais ne doit pas utiliser les informations pour des citations publiques ni les diffuser. Les utilisateurs autorisés traiteront les informations contenues comme confidentielles et ne permettront à aucun tiers de les lire ou de les copier.

Contrat

Une fois qu’une commande est passée pour le rapport disponible sur le site web de Research Nester et ses affiliés, le paiement devient immédiatement dû. Le rapport ne sera pas envoyé tant que nous n’aurons pas reçu le paiement complet. Une fois le paiement reçu en totalité, le rapport commandé sera expédié dans un délai de 12 à 72 heures ouvrables. Cependant, Research Nester ne sera pas responsable de tout retard ou livraison tardive, car il peut y avoir des circonstances rencontrées par la société de livraison (raisons indépendantes de notre volonté). De plus, une fois la commande passée, nous regrettons qu’elle ne puisse pas être annulée et le paiement devient immédiatement exigible.